PROMOTEUR D'OSTEOGENESE

Brevet européen · EP0495106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0495106
Numéro de demande
EP90914433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1990
Publié
22 juil. 1992
Délivré
6 déc. 1995
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/315 (2006.01)
Priorité
JP 255325/89 02.10.1989
Demande PCT
PCT/JP1990/001255 28.09.1990
Publication PCT
WO1991/004737 18.04.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Zeria Pharmaceutical Co., Ltd

ZERIA PHARMACEUTICAL CO., LTD.

10-11, Nihonbashi Kobuna-cho, Chuo-ku, Tokyo 103, JP

Hamari Chemicals, Ltd.

HAMARI CHEMICALS, LTD.

1-4-29, Kunijima, Higashiyodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka-fu 533, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

YAMAGUCHI, Masayoshi

Shizuoka-shi Shizuoka 420, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.