Ophthalmoskop

Brevet européen · EP0495469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0495469
Numéro de demande
EP92100540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1992
Publié
22 juil. 1992
Délivré
20 nov. 1996
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 4101356 18.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Firma Carl Zeiss

D-73446 Oberkochen, DE

Inventeur

Poxleitner, Martin

W-7923 Königsbronn, DE

Gaida, Gerhard, Dr.

W-7080 Aalen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.