Strahlregler

Brevet européen · EP0496033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0496033
Numéro de demande
EP91115502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1991
Publié
29 juil. 1992
Délivré
27 mars 1996
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/084 (2006.01)
Priorité
DE 4102116 25.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Dieter Wildfang GmbH

DIETER WILDFANG GmbH

Klosterrunsstrasse 11, D-79379 Müllheim, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Wildfang, Dieter, Dipl.-Ing.

W-7840 Müllheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.