Martensitischer, rostfreier Stahl
Brevet européen · EP0496350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0496350
- Numéro de demande
- EP92100929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1992
- Publié
- 29 juil. 1992
- Délivré
- 6 mars 1996
- Radié
- 31 janv. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/20 (2006.01)C22C 38/38 (2006.01)C22C 38/60 (2006.01)
- Priorité
- US 645517 24.01.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Schumacher, William J.
Monroe, Ohio 45050, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.