Mélange bitume-polymère et procédé de production
Brevet européen · EP0496457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0496457
- Numéro de demande
- EP92200116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 1992
- Publié
- 29 juil. 1992
- Délivré
- 16 mars 1994
- Radié
- 15 janv. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C10C 3/02 (2006.01)C08L 95/00 (2006.01)
- Priorité
- IT A 16991 24.01.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.01.2012
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Mancini, Giuseppe
I-20077 Melegnano Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.