Bagger zum störungsfreien Baggern
Brevet européen · EP0496481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0496481
- Numéro de demande
- EP92250019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1992
- Publié
- 29 juil. 1992
- Délivré
- 26 mars 1997
- Radié
- 26 mars 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E02F 3/92 (2006.01)E02F 5/00 (2006.01)E21B 7/18 (2006.01)E21B 7/20 (2006.01)E21B 21/12 (2006.01)
- Priorité
- US 646150 25.01.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Schuermann, Kenneth W.
Perry, Oklahoma 73077, US
Deken, Arthur D.
Perry, Oklahoma 73077, US
Franklin, James E.
Perry, Oklahoma, US
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