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Brevet européen · EP0496572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0496572
Numéro de demande
EP92300493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1992
Publié
29 juil. 1992
Délivré
22 nov. 1995
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 3/02 (2006.01)
H01J 31/12 (2006.01)
H01J 29/48 (2006.01)
Priorité
US 645163 24.01.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Kane, Robert C.

Woodstock, Illinois 60098, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.