Dispositif à émission de champ avec commande active intégrée verticalement
Brevet européen · EP0496576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0496576
- Numéro de demande
- EP92300499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1992
- Publié
- 29 juil. 1992
- Délivré
- 20 déc. 1995
- Radié
- 31 janv. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 1/30 (2006.01)
- Priorité
- US 645523 24.01.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 30 nov. 1999
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 29 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Kane, Robert C.
Woodstock, Illinois 60098, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.