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Brevet européen · EP0496742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0496742
Numéro de demande
EP90914347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1990
Publié
5 août 1992
Délivré
27 oct. 1993
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 3/30 (2006.01)
G01M 7/00 (2006.01)
Priorité
US A 424484 20.10.1989
Demande PCT
PCT/US1990/005210 17.09.1990
Publication PCT
WO1991/005991 02.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Combustion Engineering, Inc.

1000 Prospect Hill Road, Windsor/CT, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Sirica, Edward Gregory

East Hartford, CT 06108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.