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Brevet européen · EP0496767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0496767
Numéro de demande
EP90915329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1990
Publié
5 août 1992
Délivré
1 févr. 1995
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/217 (2006.01)
A23L 1/164 (2006.01)
A21C 11/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8923469 18.10.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/001600 16.10.1990
Publication PCT
WO1991/005483 02.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

United Biscuits (UK) Limited

Church Road, West Drayton/Middx, GB

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Clark, David Nigel

Quorn Leicestershire LE12 8UX, GB

Dunkerton, Paul David

Oakthorpe S. Derbyshire, GB

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