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Brevet européen · EP0496839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0496839
Numéro de demande
EP91901668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 janv. 1991
Publié
5 août 1992
Délivré
15 mai 1996
Radié
16 janv. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 39/385 (2006.01)
Priorité
CH 2720/90 22.08.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000016 17.01.1991
Publication PCT
WO1992/003163 05.03.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.01.2011

  2. 31 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  3. 30 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Bio-Development Limited, 2, Clanwilian Terrace, Dublin 2, Iran → Chilka Ltd., Vanterpool Plaza, 2nd Floor, Wickhams Cay 1, Road Town/Tortola, Îles Vierges britanniques

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  4. 28 nov. 1997

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

  5. 31 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ronald Lévy, Consultant, 6, avenue de l'Avant-Poste, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  6. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  7. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Chilka Ltd.

Vanterpool Plaza 2nd Floor Wickhams Cay 1, Road Town/Tortola, VG

Mandataire

Ronald Lévy Consultant

1005 Lausanne

Inventeur

CERNY, Erich Hugo

CH-1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.