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Brevet européen · EP0496944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0496944
Numéro de demande
EP91116521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1991
Publié
5 août 1992
Délivré
1 févr. 1995
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 24/06 (2006.01)
B43K 24/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4102338 26.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Montblanc-Simplo GmbH

Hellgrundweg 100, D-W-2000 Hamburg 54, DE

Inventeur

Rohringer, Thomas

W-2000 Hamburg 70, DE

Martens, Manfred

W-2000 Hamburg 74, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.