Système de support pour réservoir

Brevet européen · EP0497033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0497033
Numéro de demande
EP91306573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1991
Publié
5 août 1992
Délivré
10 mai 1995
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 37/24 (2006.01)
G21C 13/024 (2006.01)
Priorité
US A 647629 28.01.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Westinghouse Electric Corporation

Westinghouse Bldg. Gateway Cent., Pittsburgh/PA, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Jenko, James Xavier

North Versailles, PA 15137, US

Wilson, Robert McConaughy

Pittsburgh, PA 15239, US

Ott, Howard Lee

Apollo, PA 15613, US

Wepfer, Robert Mackness

Export, PA 15632, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.