Pièce d'espacement pour prothèse extraorale

Brevet européen · EP0497082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0497082
Numéro de demande
EP91850307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1991
Publié
5 août 1992
Délivré
17 janv. 1996
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
A61F 2/14 (2006.01)
A61F 2/18 (2006.01)
Priorité
SE 9100256 29.01.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Nobelpharma AB

Box 5190, S-402 26 Göteborg, SE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Svensson, Thomas

S-411 01 Göteborg, SE

Rangert, Bo

S-435 00 Mölnlycke, SE

Jansson, Kerstin

S-421 74 V. Frölunda, SE

Jörgensen, Einar

S-425 32 Hisingskärra, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.