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Brevet européen · EP0497130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0497130
Numéro de demande
EP92100445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1992
Publié
5 août 1992
Délivré
29 mars 1995
Radié
29 mars 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09D 9/00 (2006.01)
C09D 9/04 (2006.01)
Priorité
US A 647860 30.01.1991
US A 777865 16.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  3. 15 nov. 1995

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Atochem North America, Inc., Pennwalt Building, Three Parkway, Philadelphia/PA, Etats-Unis d'Amérique → Elf Atochem North America, Inc., 2000 Market Street, Philadelphia/PA, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  4. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Elf Atochem North America, Inc.

2000 Market Street, Philadelphia/PA, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Distaso, John

Orange, California 92667, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.