Spannelement und Bride

Brevet européen · EP0497193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0497193
Numéro de demande
EP92100955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1992
Publié
5 août 1992
Délivré
12 avr. 1995
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/10 (2006.01)
B23Q 3/06 (2006.01)
Priorité
CH A 266/91 29.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Saurer-Allma GmbH

St. Leonhardstrasse 19, D-87437 Kempten, DE

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

Brot, Waldemar

CH-8352 Räterschen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.