Aus Glasplatten gebildete Wand- oder Dachfläche

Brevet européen · EP0497315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0497315
Numéro de demande
EP92101471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1992
Publié
5 août 1992
Délivré
11 sept. 1996
Radié
28 janv. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04D 3/06 (2006.01)
E04B 7/16 (2006.01)
A01G 9/24 (2006.01)
E06B 7/086 (2006.01)
Priorité
DE 4102922 31.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.01.2012

  2. 12 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.03.2011

  3. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  4. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Stebler Holding AG

Wasserwerkgasse 29, CH-3000 Bern 13

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Klemt, Arthur

D-80803 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.