Dispositif à libération contrôlée, activé à la température
Brevet européen · EP0497626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0497626
- Numéro de demande
- EP92300866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1992
- Publié
- 5 août 1992
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- US 649381 01.02.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 15 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Kydonieus, Agis
Kendall Park, New Jersey, US
Shah, Kishore R.
Bridgewater, New Jersey, US
Decker, Stefanie C.
Staten Island, New York, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.