Procédé de production d'orthonitrobenzonitriles
Brevet européen · EP0497765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0497765
- Numéro de demande
- EP90907956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1989
- Publié
- 12 août 1992
- Délivré
- 28 sept. 1994
- Radié
- 23 oct. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 255/50 (2006.01)C07C 253/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US1989/004811 24.10.1989
- Publication PCT
- WO1991/006530 16.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.10.2009
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Zeneca Inc., 1200 South 47th Street, Box 4023, Richmond/CA, Etats-Unis d'Amérique → Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Dinizo, Stephen E.
San Lorenzo, CA 94580, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.