Verstellbares Lenkrad
Brevet européen · EP0497860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0497860
- Numéro de demande
- EP90916392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1990
- Publié
- 12 août 1992
- Délivré
- 21 juil. 1993
- Radié
- 21 juil. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62D 1/18 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8903643 31.10.1989
- Demande PCT
- PCT/SE1990/000706 31.10.1990
- Publication PCT
- WO1991/006461 16.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 31 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Bodin, Jan-Olof
S-441 65 Alingsäs, SE
Urtig, Sven-Ake
S-421 69 Västra Frölunda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.