Schlossdichtung
Brevet européen · EP0497863 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0497863
- Numéro de demande
- EP90916396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 1990
- Publié
- 12 août 1992
- Délivré
- 25 mai 1994
- Radié
- 25 mai 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05B 15/00 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)E05B 65/20 (2006.01)E06B 7/23 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8903543 25.10.1989
- Demande PCT
- PCT/SE1990/000674 19.10.1990
- Publication PCT
- WO1991/006732 16.05.1991
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Sträng, Jörgen
S-413 27 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.