SYSTEME D'APPORT DE PROTEINES INFECTIEUSES
Brevet européen · EP0497922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0497922
- Numéro de demande
- EP91901031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1990
- Publié
- 12 août 1992
- Délivré
- 30 janv. 2002
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/86 (2006.01)C12N 15/48 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)C12N 15/28 (2006.01)C07K 14/00 (2006.01)A61K 47/00 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 426986 24.10.1989US 474169 02.02.1990US 488706 02.03.1990
- Demande PCT
- PCT/US1990/006141 23.10.1990
- Publication PCT
- WO1991/006658 16.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
KRIEGLER, Michael
San Francisco, CA 94118, US
PEREZ, Carl, F.
San Diego, CA 92122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.