SYSTEME D'APPORT DE PROTEINES INFECTIEUSES

Brevet européen · EP0497922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0497922
Numéro de demande
EP91901031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1990
Publié
12 août 1992
Délivré
30 janv. 2002
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/86 (2006.01)
C12N 15/48 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
C12N 15/28 (2006.01)
C07K 14/00 (2006.01)
A61K 47/00 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 426986 24.10.1989
US 474169 02.02.1990
US 488706 02.03.1990
Demande PCT
PCT/US1990/006141 23.10.1990
Publication PCT
WO1991/006658 16.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Inventeur

KRIEGLER, Michael

San Francisco, CA 94118, US

PEREZ, Carl, F.

San Diego, CA 92122, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.