FORMULATIONS DE LIBERATION CONTROLEE

Brevet européen · EP0497956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0497956
Numéro de demande
EP91915434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1991
Publié
12 août 1992
Délivré
1 mai 1996
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/14 (2006.01)
Priorité
US 570340 21.08.1990
US 580854 11.09.1990
US 678814 01.04.1991
Demande PCT
PCT/US1991/005955 20.08.1991
Publication PCT
WO1992/003124 05.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Theratech, Inc.

TheraTech, Inc.

417 Wakara Way, Salt Lake City, Utah 84108, US

Inventeur

ACHARYA, Ramesh, N.

Lake Forest, IL 60045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.