Flasche mit Griff
Brevet européen · EP0498123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0498123
- Numéro de demande
- EP91311990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1991
- Publié
- 12 août 1992
- Délivré
- 1 oct. 1997
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 23/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 417079/90 29.12.1990JP 406068/90 U 29.12.1990JP 77101/91 U 30.08.1991GB 9121861 15.10.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Takeuchi, Setsuyuki
Hanishina-gun, Nagano-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.