Flasche mit Griff

Brevet européen · EP0498123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0498123
Numéro de demande
EP91311990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1991
Publié
12 août 1992
Délivré
1 oct. 1997
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 23/10 (2006.01)
Priorité
JP 417079/90 29.12.1990
JP 406068/90 U 29.12.1990
JP 77101/91 U 30.08.1991
GB 9121861 15.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Takeuchi, Setsuyuki

Hanishina-gun, Nagano-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.