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Brevet européen · EP0498285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0498285
Numéro de demande
EP92101433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1992
Publié
12 août 1992
Délivré
17 mai 1995
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 17/06 (2006.01)
E02F 3/96 (2006.01)
E04G 23/08 (2006.01)
Priorité
CH A 329/91 04.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Drago Engineering AG

Hirsackerstrasse 32, 8810 Horgen

Inventeur

Zepf, Hans-Rudolf

CH-8803 Rüschlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.