Procédé de démodulation cohérente pour modulation à déplacement de phase et dispositif de mise en oeuvre de ce procédé
Brevet européen · EP0498704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0498704
- Numéro de demande
- EP92400265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1992
- Publié
- 12 août 1992
- Délivré
- 11 sept. 1996
- Radié
- 31 janv. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 27/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 9101079 31.01.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 13 sept. 1996
Transféré
- Titulaire
- ALCATEL TELSPACE, 5, rue Noel Pons, F-92734 Nanterre Cédex, France, ALCATEL N.V., Strawinskylaan 341,, (World Trade Center), NL-1077 XX Amsterdam, Pays-Bas → ALCATEL N.V., Strawinskylaan 341,, (World Trade Center), NL-1077 XX Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 13 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Sadot, Philippe
F-75011 Paris, FR
Thebault, Bertrand
F-92600 Asnieres, FR
Darmon, Marc
F-75007 Paris, FR
Eudes, Jacques
F-78600 Mesnil le Roi, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.