Insert pour pièce coulée composite

Brevet européen · EP0498719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0498719
Numéro de demande
EP92400292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1992
Publié
12 août 1992
Délivré
22 avr. 1998
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 19/00 (2006.01)
Priorité
CH 348/91 05.02.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 30 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  3. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Montupet S.A.

MONTUPET S.A.

202, Quai de Clichy, B.P. 77, 92112 Clichy Cédex, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jaquet, Jean-Claude

CH-8200 Schaffhausen

Mader, Rolf

CH-8214 Gachlingen

Fuchs, Roman

CH-Neuhausen am Rheinfall

Textor, Marcus

CH-8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.