COMPOSITION BIOADHESIVE ET PATCH
Brevet européen · EP0498841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0498841
- Numéro de demande
- EP90916880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1990
- Publié
- 19 août 1992
- Délivré
- 27 mars 1996
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61L 15/44 (2006.01)
- Priorité
- US 431664 03.11.1989
- Demande PCT
- PCT/US1990/006505 02.11.1990
- Publication PCT
- WO1991/006290 16.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
SCHOLZ, Matthew, T.
Saint Paul, MN 55133, US
SCHERRER, Robert, A.
Saint Paul, MN 55133, US
MARECKI, Nelda, M.
Saint Paul, MN 55133, US
BARKHAUS, Joan, K.
Saint Paul, MN 55133, US
CHEN, Yen-Lane
Saint Paul, MN 55133, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.