Reihenverdampfer

Brevet européen · EP0499124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0499124
Numéro de demande
EP92101850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1992
Publié
19 août 1992
Délivré
31 janv. 1996
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/28 (2006.01)
C23C 14/56 (2006.01)
C23C 14/24 (2006.01)
Priorité
DE 4104415 14.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

4P Verpackungen Ronsberg GmbH

Heinrich Nicolaus Strasse 6, D-87671 Ronsberg, DE

Weinert, Hilmar, Dipl.-Ing.

Vakuum-Verfahrenstechnik GmbH, Wiesenstrasse 23, D-87600 Kaufbeuren, DE

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Hilmar, Weinert, Dipl.-Ing.

W-8950 Kaufbeuren 2, DE

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