Augenbeobachtungsgerät

Brevet européen · EP0499193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0499193
Numéro de demande
EP92102227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1992
Publié
19 août 1992
Délivré
24 janv. 1996
Radié
24 janv. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 3/13 (2006.01)
A61B 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 6232/91 U 15.02.1991
JP 5509/92 16.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Tomey Corporation

TOMEY CORPORATION

11-33, Noritakeshinmachi 2-chome, Nishi-ku, Nagoya-shi, Aichi-ken, JP

Inventeur

Mizuno, Seinosuke, c/o Tomey Corporation

Nagoya-shi, Aichi-ken, JP

Yamada, Yoshihiko, c/o Tomey Corporation

Nagoya-shi, Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.