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Brevet européen · EP0499382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0499382
Numéro de demande
EP92300765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1992
Publié
19 août 1992
Délivré
9 nov. 1994
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 13/40 (2006.01)
B41F 31/02 (2006.01)
Priorité
US A 655653 14.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Ward Holding Company, Inc.

1013 Centre Road, Suite 350, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Raver, Stephen M.

Baltimore/MD, US

Heisey, Glenn D.

Lititz/PA, US

Wells, Robert R.

Chapel Hill/NC, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.