Système de freinage pour véhicule à roues

Brevet européen · EP0499515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0499515
Numéro de demande
EP92400323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1992
Publié
19 août 1992
Délivré
9 nov. 1994
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 8/00 (2006.01)
Priorité
FR A 9101582 12.02.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Aérospatiale Société Nationale Industrielle

37, boulevard de Montmorency, Paris, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Chareire, Jean-Louis

F-92300 Levallois Perret, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.