Dispositif de mesure de courants

Brevet européen · EP0499589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0499589
Numéro de demande
EP92810102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1992
Publié
19 août 1992
Délivré
3 janv. 1996
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 19/20 (2006.01)
H01F 27/42 (2006.01)
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
CH 481/91 15.02.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Liaisons Electroniques-Mécaniques LEM S.A.

LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES LEM S.A.

8, chemin des Aulx, CH-1228 Plan-les-Ouates

Inventeur

Etter, Marcel

CH-1256 Troinex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.