GEHÄUSE FÜR EINEN MÜNZPRÜFER
Brevet européen · EP0499634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0499634
- Numéro de demande
- EP91916466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1991
- Publié
- 26 août 1992
- Délivré
- 29 nov. 1995
- Radié
- 29 nov. 1995
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G07F 1/04 (2006.01)
- Priorité
- ES 9002665 U 05.09.1990
- Demande PCT
- PCT/ES1991/000054 04.09.1991
- Publication PCT
- WO1992/004355 19.03.1992
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 12 avr. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 15 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
ECHAPARE IBARROLA, Jesús
E-31007 Pamplona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.