Kolbenstangenloser Zylinder

Brevet européen · EP0499687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0499687
Numéro de demande
EP91115723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1991
Publié
26 août 1992
Délivré
22 févr. 1995
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/08 (2006.01)
Priorité
JP A 23639/91 19.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Matsui, Akio

Gifu Prefecture, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.