Herd mit einem Warmhaltefach

Brevet européen · EP0499801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0499801
Numéro de demande
EP92100857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1992
Publié
26 août 1992
Délivré
22 mars 1995
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/18 (2006.01)
F24C 15/32 (2006.01)
Priorité
DE A 4104962 18.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Bosch-Siemens Hausgeräte GmbH Patent- und Vertragswesen

Hochstrasse 17 Postfach 10 02 50, D-W-8000 München 80, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Begero, Rudolf

W-7518 Bretten, DE

Bohnet, Armin

W-7140 Ludwigsburg, DE

Wachenfeld, Adolf

W-7134 Knittlingen, DE

Zibold, Armin, Dipl.-Ing.

W-7518 Bretten, DE

Herzer, Karl

W-7518 Bretten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.