Wärmetauscher

Brevet européen · EP0499883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0499883
Numéro de demande
EP92101884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1992
Publié
26 août 1992
Délivré
20 avr. 1994
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/02 (2006.01)
Priorité
DE A 4104959 18.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

May, Karl

W-6368 Bad Vilbel, DE

Herm, Hartmut

W-6072 Dreieich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.