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Brevet européen · EP0500184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0500184
Numéro de demande
EP92200484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1992
Publié
26 août 1992
Délivré
30 juin 1993
Radié
17 févr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63G 9/08 (2006.01)
A63G 27/00 (2006.01)
Priorité
NL A 9100305 21.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.02.2012

  2. 6 oct. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Robu Holding B.V., Koninginnegracht 103, Den Haag, Pays-Bas → Ronald Bussink Amusement Design GmbH, Königsallee 88, 40212 Düsseldorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.10.2009

  3. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ronald Bussink Amusement Design GmbH

Königsallee 88, 40212 Düsseldorf, DE

Inventeur

Bussink, Ronald Alexander

NL-2514 AZ Den Haag, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.