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Brevet européen · EP0500512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0500512
Numéro de demande
EP92850029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1992
Publié
26 août 1992
Délivré
20 déc. 1995
Radié
20 déc. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F42D 1/04 (2006.01)
Priorité
SE 9100475 18.02.1991
SE 9101684 31.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  2. 29 déc. 1995

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Nitro Nobel AB

NITRO NOBEL AB

Gyttorp, S-713 82 Nora, SE

Inventeur

Lindqvist, Vidon

S-713 34 Nora, SE

Olsson, Tord

S-713 33 Nora, SE

Salaker, Allan

S-776 02 Vikmanshyttan, SE

Wahlqvist, Bengt

S-776 02 Vikmanshyttan, SE

Löfgren, Lars-Gunnar

W-713 30 Nora, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.