ANALYTISCHE VORRICHTUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP0500611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0500611
- Numéro de demande
- EP90916195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1990
- Publié
- 2 sept. 1992
- Délivré
- 9 oct. 1996
- Radié
- 30 nov. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/542 (2006.01)G01N 33/553 (2006.01)
- Priorité
- GB 8924951 04.11.1989
- Demande PCT
- PCT/GB1990/001684 02.11.1990
- Publication PCT
- WO1991/006862 16.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 27 mars 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- FISONS plc, Fison House, Princes Street, Ipswich, Suffolk IP1 1QH, Royaume-Uni → FISONS plc, RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling, Kent ME19 4TA, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 31 janv. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
- 15 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
MOLLOY, James, Oscar
Surrey SM2 6BP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.