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Brevet européen · EP0500630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0500630
Numéro de demande
EP90916337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1990
Publié
2 sept. 1992
Délivré
8 mars 1995
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8925302 09.11.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/001699 06.11.1990
Publication PCT
WO1991/007687 30.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Seden, William Edward

Fareham, Hampshire PO15 6LN, GB

Hamilton, Ronald Shade

Bassett, Southampton SO2 3NF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.