PROCEDE ET APPAREIL DE COMMANDE DE LA PUISSANCE DE TRANSMISSION DANS UN SYSTEME TELEPHONIQUE MOBILE CELLULAIRE ET A ACCES MULTIPLE PAR DIFFERENCE DE CODE
Brevet européen · EP0500689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0500689
- Numéro de demande
- EP90916945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 nov. 1990
- Publié
- 2 sept. 1992
- Délivré
- 4 mars 1998
- Radié
- 4 nov. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04B 7/005 (2006.01)
- Priorité
- US 433031 07.11.1989
- Demande PCT
- PCT/US1990/006418 05.11.1990
- Publication PCT
- WO1991/007037 16.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.11.2010
- 31 mars 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 15 sept. 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- QUALCOMM, INC., 10555 Sorrento Valley Road, San Diego, California 92121, Etats-Unis d'Amérique → QUALCOMM, INC., 6455 Lusk Boulevard, San Diego, California 92121-2779, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 30 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Inventeur
GILHOUSEN, Klein, S.
San Diego, CA 92122, US
PADOVANI, Roberto
San Diego, CA 92130, US
WHEATLEY, Charles, E., III
Del Mar, CA 92014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.