PROCEDE ET APPAREIL DE COMMANDE DE LA PUISSANCE DE TRANSMISSION DANS UN SYSTEME TELEPHONIQUE MOBILE CELLULAIRE ET A ACCES MULTIPLE PAR DIFFERENCE DE CODE

Brevet européen · EP0500689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0500689
Numéro de demande
EP90916945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 nov. 1990
Publié
2 sept. 1992
Délivré
4 mars 1998
Radié
4 nov. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04B 7/005 (2006.01)
Priorité
US 433031 07.11.1989
Demande PCT
PCT/US1990/006418 05.11.1990
Publication PCT
WO1991/007037 16.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.11.2010

  2. 31 mars 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  3. 15 sept. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    QUALCOMM, INC., 10555 Sorrento Valley Road, San Diego, California 92121, Etats-Unis d'Amérique → QUALCOMM, INC., 6455 Lusk Boulevard, San Diego, California 92121-2779, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  4. 30 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  5. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Inventeur

GILHOUSEN, Klein, S.

San Diego, CA 92122, US

PADOVANI, Roberto

San Diego, CA 92130, US

WHEATLEY, Charles, E., III

Del Mar, CA 92014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.