COMMUTATION SANS INTERRUPTION DANS UN SYSTEME TELEPHONIQUE CELLULAIRE A CDMA

Brevet européen · EP0500775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0500775
Numéro de demande
EP91900460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 nov. 1990
Publié
2 sept. 1992
Délivré
22 déc. 1999
Radié
4 nov. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04B 7/14 (2006.01)
H04Q 9/00 (2006.01)
H04B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 433030 07.11.1989
Demande PCT
PCT/US1990/006416 05.11.1990
Publication PCT
WO1991/007020 16.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 nov. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.11.2010

  3. 5 août 2010

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 05.08.2010

  4. 5 août 2010

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 05.08.2010

  5. 27 oct. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2009

  6. 14 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  7. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

QUALCOMM Inc.

QUALCOMM, INC.

6455 Lusk Boulevard, San Diego, California 92191-9039, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

GILHOUSEN, Klein, S.

San Diego, CA 92122, US

PADOVANI, Roberto

San Diego, CA 92130, US

WHEATLEY, Charles, E., III

Del Mar, CA 92014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.