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Brevet européen · EP0500914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0500914
Numéro de demande
EP91917885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1991
Publié
2 sept. 1992
Délivré
21 janv. 1998
Radié
20 août 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C01B 31/02 (2006.01)
Priorité
US 575254 30.08.1990
US 580246 10.09.1990
Demande PCT
PCT/US1991/005983 21.08.1991
Publication PCT
WO1992/004279 19.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.08.2011

  2. 30 juin 2008

    Transféré

    Titulaire
    Fullerene International Corporation, 9 East Loockerman Street, Dover/DE, Etats-Unis d'Amérique → Mitsubishi Corporation, 3-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 1008086, Japon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 mai 2001

    Transféré

    Titulaire
    RESEARCH CORPORATION TECHNOLOGIES, INC., 101 N. Wilmot Road, Suite 600, Tucson, Arizona 85711, Etats-Unis d'Amérique → Fullerene International Corporation, 9 East Loockerman Street, Dover/DE, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  4. 30 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  5. 30 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Mitsubishi Corporation

3-1, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 1008086, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

HUFFMAN, Donald, R.

Tucson, AZ 85710, US

KRATSCHMER, Wolfgang

D-6901 Gaiberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.