Ingrédient parfumant

Brevet européen · EP0501031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0501031
Numéro de demande
EP91121412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1991
Publié
2 sept. 1992
Délivré
6 sept. 1995
Radié
12 déc. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 251/16 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
C07C 229/56 (2006.01)
Priorité
CH A 599/91 27.02.1991
CH A 3138/91 25.10.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.12.2011

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Firmenich SA

Firmenich S.A.

1, route des Jeunes Case postale 239, 1211 Genève 8

Inventeur

Blanc, Pierre-Alain

CH-1263 Crassier

Aschiero, Roland

CH-1233 Bernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.