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Brevet européen · EP0501170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0501170
Numéro de demande
EP92101685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1992
Publié
2 sept. 1992
Délivré
21 sept. 1994
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/01 (2006.01)
Priorité
DE A 4106144 27.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 oct. 2002

    Transféré

    Titulaire
    MERO Systeme GmbH & Co.KG, Steinacherstrasse 5, D-97084 Würzburg, Allemagne → UPONOR AB, Industrievägen, 513 81 Fristad, Suède

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MERO-Werke Dr.-Ing. Max, Mengeringhausen GmbH & Co., Steinachstrasse 5, Postfach 6169, D-97064 Würzburg, Allemagne → MERO Systeme GmbH & Co.KG, Steinacherstrasse 5, D-97084 Würzburg, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  5. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Uponor AB

UPONOR AB

Industrievägen, 513 81 Fristad, SE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Knappe, Dieter

W-8702 Zell, DE

Schurz, Klaus

W-8702 Zell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.