Plasmabrenner

Brevet européen · EP0501277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0501277
Numéro de demande
EP92102651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1992
Publié
2 sept. 1992
Délivré
7 déc. 1994
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 10/00 (2006.01)
Priorité
FI A 910883 25.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Plasma Modules Oy

Kynttiläkuja 3, Helsinki, FI

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Ahola, Tom

SF-01800 Klaukkala, FI

Ahola, Karl

SF-01800 Klaukkala, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.