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Brevet européen · EP0501327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0501327
Numéro de demande
EP92102916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1992
Publié
2 sept. 1992
Délivré
15 févr. 1995
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02J 13/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4105968 26.02.1991
DE A 4117719 11.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Barmag AG

Leverkuser Strasse 65 Postfach 11 02 40, D-42862 Remscheid, DE

Mandataire

Bucher Hydraulics AG

Beringer-Hydraulik AG

6345 Neuheim

Inventeur

Callhoff, Ernst

W-5630 Remscheid 11, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.