Dérivés d'isoquinoleine
Brevet européen · EP0501693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0501693
- Numéro de demande
- EP92301467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 1992
- Publié
- 2 sept. 1992
- Délivré
- 28 août 1996
- Radié
- 28 févr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 217/20 (2006.01)A61K 31/47 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 55915/91 27.02.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 30 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Ishikawa, Kiyofumi
Chofu-shi, Tokyo 182, JP
Hayama, Takashi
Kawasaki-shi, Kanagawa 211, JP
Nishikibe, Masaru
Urayasu-shi, Chiba 279, JP
Yano, Mitsuo
Yokohama-shi, Kanagawa 240, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.