Ventil

Brevet européen · EP0501817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0501817
Numéro de demande
EP92301705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1992
Publié
2 sept. 1992
Délivré
27 mars 1996
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
GB 9104296 01.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

IMI Norgren Limited

Eastern Avenue, Lichfield Staffordshire, WS13 6SB, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Collins, Roderick John

Mawdesley, Ormskirk, Lancashire, GB

Johnson, Douglas

Birkdale, Southport, Merseyside, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.